Propriété du site / Directeur de la publication

Adrien Delannoy

Paris

SIRET 444 314 785 00015

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 10.000.000 €

RCS Lille Métropole 424 761 419

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Tél. : +33 820 698 765

Propriété intellectuelle

Le contenu du site, la structure générale ainsi que les logiciels, bases de données, textes, images animées ou non, éléments graphiques de toute nature et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’Adrien Delannoy ou des tiers qui lui ont concédé les droits nécessaires.

L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du site sur son écran et n’a le droit de reproduire les éléments de propriété intellectuelle du site, qu’à titre temporaire et aux seules fins de consultation du site.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.

Les signes distinctifs figurant sur le site, tels que les noms de domaine, marques, dénominations, ainsi que les logos sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’Adrien Delannoy est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Politique de confidentialité

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, qu’Adrien Delannoy en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel destiné à répondre aux demandes de renseignements de l’utilisateur.

Ces données, destinées à l’usage exclusif d’Adrien Delannoy, ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Les champs identifiés par le terme « requis » sont obligatoires. En l’absence de réponse ou si les informations fournies sont erronées, Adrien Delannoy ne pourra pas traiter votre demande.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification des données personnelles le concernant.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes.

L’ensemble de ces droits s’exerce via le formulaire de contact.

Liens hypertextes

Le présent site peut avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. Adrien Delannoy décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Loi applicable – juridiction compétente

La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.

Tout litige découlant directement ou indirectement de l’utilisation du site relèvera de la compétence des juridictions françaises compétentes de Paris.